Une nouvelle liste de fauteuils roulants a été publiée le 7 février. Cette liste concerne plus précisément les différentes catégories des véhicules pour personne en situation de handicap (VPH) comme certains fauteuils spécifiques, des fauteuils dédiés à la pratique sportive ou encore certaines poussettes. Ces fauteuils et matériels seront pris en charge par l’Assurance maladie en 2025.
Quels sont les fauteuils roulants concernés ?
Cette liste intègre de nouvelles catégories de fauteuils parmi lesquels :
- les fauteuils à propulsion manuelle ou électrique ;
- plusieurs fauteuils spécifiques comme les fauteuils pour la pratique sportive ;
- les fauteuils multi-position ;
- ou les fauteuils verticalisateurs.
D’autres équipements sont concernés par cette liste et seront également pris en charge comme :
- les poussettes ;
- les cycles modulaires à roues multiples ;
- et les scooters modulaires.
Conformément à l’arrêté, des options supplémentaires pourront être demandées « au regard du besoin du patient objectivé par une prescription, et comprises dans le tarif et le prix du véhicule mis à disposition ».
En bref ce qui change
22 catégories de véhicules pour personne en situation de handicap (VPH) à la place de 10 actuellement.
3 options sont possibles selon le type de véhicule et les besoins de la personne :
- l’achat ;
- location longue durée ;
- ou location courte durée.
Par exemple : les fauteuils sportifs sont pris en charge uniquement à l’achat.
Selon le modèle du fauteuil roulant, le professionnel prescripteur et les démarches à réaliser varient.
À partir de quand les fauteuils roulants et les autres matériels seront remboursés ?
Les fauteuils roulants et autres matériels figurant sur celle liste, seront intégralement pris en charge par l’Assurance maladie à partir du 1er décembre 2025.
L'Assurance Maladie peut, sous conditions, prendre en charge les frais de livraison, d'entretien, de réparation d'un fauteuil roulant. Cela concerne aussi bien les fauteuils roulants manuels que les fauteuils roulants électriques.
À savoir
Si votre prescription date d’avant le 1er décembre 2025, avec un achat effectué entre le 1er décembre 2025 et le 30 novembre 2026, la prise en charge sera toujours possible mais sous les conditions et tarifs actuels de la sécurité sociale. (Source : Article 2 de l’arrêté du 6 février 2025).
Faut-il une prescription ?
La prise en charge par l’Assurance Maladie est uniquement sur prescription.
Pour certains fauteuils manuels, la prescription peut être faite par votre médecin ou un ergothérapeute.
Pour les fauteuils roulants et matériels plus spécifiques qui répondent à des besoins plus complexes, la prescription doit s’appuyer sur une équipe pluridisciplinaire comprenant :
- un médecin spécialiste compétent en médecine physique et en réadaptation ;
- ou un médecin titulaire d'un diplôme universitaire appareillage ;
- ainsi qu'un ergothérapeute ou un kinésithérapeute ayant une pratique dans le domaine des véhicules pour personnes en situation de handicap (VPH).